Marque enregistrée - Marque en non vigueur

URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN
UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN (Etablissement Public d'Enseignement Supérieur)

Numéro de dépôt :
3106042
Date de dépôt :
15/06/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2011
URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN de UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN (Etablissement Public d\'Enseignement Supérieur

Présentation de la marque URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN

Déposée le 15 juin 2001 par UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN (Etablissement Public d'Enseignement Supérieur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN (Etablissement Public d'Enseignement Supérieur), domicilié(e) 1 Place d'Athènes, 67000 STRASBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN est expirée depuis le 15 juin 2011.

UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN (Etablissement Public d'Enseignement Supérieur a également déposé les autres marques suivantes : CETIF CENTRE D'ETUDES INTERNATIONALES DE LA FRANCHISE , URS UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN STRASBOURG


UNIVERSITE ROBERT SCHUMAN (Etablissement Public d'Enseignement Supérieur) - 1 Place d'Athènes, 67000 STRASBOURG - France


CABINET NUSS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Inscription le 5 avril 2007 - Changement de nature juridique n°451752 - Publication au BOPI 2007-04-05

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Inscription le 25 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514380 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25

Matériel d'instruction et d'enseignement. Journaux, revues (périodiques), publications, livres, manuels, et plus généralement, imprimés. Réception, transmission et diffusion de données, de signaux, de messages, de sons et d'images par voie électronique et notamment par les réseaux de télécommunication (mondiaux ou à accès privé ou réservé), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiotéléphoniques mobiles, services de transmission d'informations sur réseaux informatiques mondiaux ou sur réseaux informatiques à accès privé ou réservé, services d'affichage électronique (télécommunications), courrier et messagerie électroniques, services de transmission d'informations par voie télématique et, plus généralement, services de télécommunications ; informations en matière de télécommunications. Enseignement, éducation, instruction et formation, notamment en matière juridique, politique, sociale, historique ou scientifique. Organisation et conduite de colloques, de séminaires, de symposiums, de conférences ou de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; publication de textes (autres que textes publicitaires). Recherche scientifique, notamment dans les domaines juridiques, politique, social ou historique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.